Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROUSTILLANTE
GREPILLAT Paul

Numéro de dépôt :
93473777
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2023

Présentation de la marque LA CROUSTILLANTE

Déposée le 23 juin 1993 par GREPILLAT Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROUSTILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est GREPILLAT Paul domicilié(e) 09 Allée du Champ des Palins - 74500 - LUGRIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET POLLIEN GIRAUD & ASSOCIES, Société d'Avocats domicilié(e) 13 Avenue des Allobroges - 74200 - THONON-LES-BAINS - France.

La marque LA CROUSTILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROUSTILLANTE est expirée depuis le 23 juin 2023.

GREPILLAT Paul a également déposé les autres marques suivantes : LA CROUSTILLANTE


GREPILLAT Paul - 09 Allée du Champ des Palins - 74500 - LUGRIN - France


CABINET POLLIEN GIRAUD & ASSOCIES, Société d'Avocats - 13 Avenue des Allobroges - 74200 - THONON-LES-BAINS - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243958 - Publication au BOPI 2003-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2531968 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710014 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Viande, légumes conservés.Pain, pâtisserie, confiserie, glaces.Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.